Un solvant est un liquide capable de dissoudre un autre liquide, un solide ou un gaz. Les solvants sont employés pour le nettoyage et la dilution en majorité dans l’industrie (chimie, pharmacie, mécanique, imprimerie, fabrication et utilisation de caoutchouc…).

Ils sont également présents, en quantités dispersées, dans l’artisanat (carrosserie, mécanique, vernisseurs, pressings…), dans les laboratoires de recherche ou d’enseignement et jusque chez les particuliers (produits de nettoyage, détachants…).

On distingue deux catégories de solvants :

• les solvants halogénés qui sont essentiellement des produits chlorés (trichloréthylène, perchloréthylène, dichlorométhane…)
• les solvants non-halogénés (le toluène, l’acétone, le white spirit, les éthers…)

S’ils sont rejetés dans le milieu naturel, les solvants sont susceptibles de polluer l’air, l’eau, le sol. L’application de certains solvants est à l’origine de formation de Composés Organiques Volatils (COV) qui contribuent à la formation d’oxydants photochimiques tels que l’ozone.
En cas de manipulation, un produit usé requière les mêmes précautions qu’un produit neuf (masque, gants).

Exemples de solvants :
Les solvants, les plus couramment rencontrés, sont :

• les solvants pétroliers : white-spirit, toluène, xylène… qui sont des solvants non halogénés,
• les solvants chlorés : trichloroéthylène, perchloroéthylène, trichloroéthane, dichlorométhane… qui sont des solvants halogénés et peu biodégradables,
• les solvants oxygénés : acétone, éthers…
• les solvants d’origine végétale : terpènes (térébenthine) et limonènes (distillat d’agrumes), solvants moins dangereux pour l’environnement.

Fiches en lien avec les solvants :

• Déchets de peintures, vernis, colles, encres
• Déchets de pressing
• Emballages souillés 

La production annuelle est comprise entre 400 000 et 600 000 tonnes mais seulement 70 000 tonnes de solvants sont récupérées et régénérées en centres collectifs (14 sites de régénération en France).

En 2006 en Picardie, 25 919 tonnes de solvants usés étaient produites, dont :

• 1 060 t de solvants aqueux (4%),
• 12 050 t de solvants « autres halogénés » (46%),
• 12 810 t de solvants organiques synthétiques et minérales (50%).
  (Source PREDD, Plan Régional d’Elimination des Déchets Dangereux de Picardie-Novembre 2009)

Ces tonnages n’incluent pas la régénération intégrée effectuée au sein d’un procédé industriel.

La convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone signée le 22 mars 1985 et son protocole additionnel, dit protocole de Montréal demande que les parties s’efforcent de veiller à ce que l’emploi d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) soit limité aux utilisations pour lesquelles il n’existe aucune autre substance ou technique mieux adaptée pour l’environnement, avec pour objectif l’arrêt de la production et de la consommation d’hydrochlorofluorocarbures en 2026.

La directive n° 1999/13/CE du 11 mars 1999 modifiée par la directive n° 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008, est relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) dues à l’utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations industrielles. Elle fixe de seuils d’émissions canalisées et diffuses pour 20 secteurs d’activités utilisant des solvants (activité de revêtement, impression, nettoyage de surface, fabrication de produits pharmaceutiques, imprégnation du bois…).

Le règlement n° 1005/2009 du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone impose des mesures plus restrictives que celles prévues dans le protocole de Montréal. Il réglemente la production, la mise sur le marché, l’utilisation, la consommation, l’importation, l’exportation, la récupération et le traitement du chlorofluorocarbure (CFC), des CFC entièrement halogénés, des halons, du tétrachlorure de carbone (CC14), du trichloroéthane (T111), de l’ hydrochlorofluorocarbure (HCFC), de l’hydrobromofluorocarbure (HBFC), du bromochlorométhane (BCM) et du bromure de méthyle (MBr).

L’arrêté du 2 février 1998 modifié notamment par l’arrêté du 24 novembre 2006 et par l’arrêté du 15 décembre 2009 transpose en droit français le programme de suivi et de réduction d’émissions des COV (Composés Organiques Volatils).

Disposition à échéance du 01/01/2015 :

• du 01/01/2010 : Interdiction d’utilisation de HCFC vierges pour la maintenance et l’entretien de tout équipement,
• du 01/01/2015 : Interdiction d’utilisation de HCFC recyclés pour la maintenance et l’entretien de tout équipement,
• du 01/01/2026 : Arrêt de la production de HCFC.

Codes possibles de ces déchets selon l’annexe II de l’article R.541-8 du code de l’environnement

(* : Déchets dangereux)
(FFDU : Fabrication, Formulation, Distribution et Utilisation)

Codes déchets (annexe II)

Prévention / Réduction

La réduction des quantités de solvants produites se fait, en particulier dans le domaine des peintures et vernis (fabrication, application), en développant des produits sans solvants : peintures à l’eau, peintures en poudre ou avec des quantités moins importantes : peintures et vernis écolabellisés.
Les quantités utilisées peuvent également être réduites en optimisant les procédés utilisateurs de solvants.
L’utilisation des machines hermétiques de nettoyage fonctionnant à chaud et en circuit fermé : les pièces métalliques y sont dégraissées par des vapeurs de solvant, permet de diminuer la consommation de solvants mais également de réduire très significativement les émissions de COV et de réaliser d’importants gains sur les coûts de fonctionnement.
Actuellement, la volonté nationale est de réduire les quantités de solvants, en particulier les chlorés.

Gestion dans l’entreprise

Le stockage et la manipulation des solvants usés doivent se faire de manière identique à ceux des solvants neufs, il faut notamment prendre des précautions par rapport aux risques d’incendie ou d’explosion et veiller à ce que les déchets soient identifiables (étiquetage).
Le stockage des solvants usés peut être effectué en réservoirs fixes ou en conteneurs mobiles (fûts, emballages rigides ou souples) équipés de système de rétention, en extérieur ou dans un local.
Il est important, qu’elle que soit la filière envisagée (incinération ou régénération), de ne pas mélanger les solvants, et en particulier les solvants halogénés et non halogénés. Les mélanges peuvent rendre la régénération impossible et augmenter le coût de traitement.

Collecte

En plus des collectes de déchets liquides spéciaux classiques, la reprise par le fournisseur est en développement ; elle débouche dans de nombreux cas sur un acheminement vers des filières de valorisation.

Les fournisseurs (producteur ou distributeur) titulaires de la marque « retour » délivrée par l’ADEME, reprennent les solvants usés de leurs clients (www.ademe.fr).

Le service offert par le fournisseur à son client est :

• la reprise systématique des produits usagés,
• l’organisation adaptée de la collecte, de la valorisation ou de l’élimination des produits usagés,
• le respect des règles de protection de l’environnement,
• les conditions économiques optimales du service.

Les particuliers peuvent déposer leurs solvants usés en déchèterie.

Traitement

Valorisation
La valorisation des solvants, en particulier des chlorés est envisageable :

• soit sur site pour les entreprises qui en détiennent des quantités significatives (mise en place d’une unité de régénération par distillation)
• soit en faisant appel à des entreprises spécialisées dans la régénération de solvants.
  La régénération constitue la technique de traitement à privilégier. Elle est basée sur le principe de distillation, le principe est d’extraire les impuretés et de séparer les différents types de solvants entre eux.

Incinération
Le traitement des solvants non régénérés, ainsi que les boues et culots issus des installations de régénération, doit se faire par l’incinération (traitement thermique avec valorisation énergétique de préférence), dans des installations spécialisées. L’incinération est la seule solution pour les mélanges de solvants usés d’origine et de nature trop différentes.
Certaines cimenteries détiennent une autorisation leur permettant d’accepter ces mélanges utilisés comme combustible de substitution.

Transport

Le transporteur doit déclarer son activité en préfecture s’il dépasse 100 kg de déchets dangereux par chargement. Selon leur composition et leur quantité, les solvants sont susceptibles d’être soumis au règlement du transport des marchandises dangereuses ADR.
_Le producteur de déchets doit remettre un bordereau de suivi de déchets dangereux à un tiers (transporteur, éliminateur).

BSDD

et

Notice explicative

Ne pas jeter les solvants dans le milieu naturel, dans le réseau d’assainissement ou avec les déchets ménagers.

• FEDEREC Fédération des Entreprises de Recyclage, Communication (Annuaire par secteur géographique) Organisation (Présentation, données chiffrées)
• Fiche solvants usés ADEME
• Marque Retour
• ProRecyclage, association visant à promouvoir l’éco-conception, la valorisation et le recyclage des déchets
• Etat des lieux et perspectives des entreprises de régénération de solvants en France - septembre 2003 – ADEME